Lead
L’absence ou la faiblesse de compensation des plus-values et moins-values, constituent souvent un obstacle à l’adoption de solutions tant dans le domaine de l’aménagement du territoire que de la protection qualitative des sols. Avec son équipe, Stéphane Nahrath analyse les mécanismes de formation des plus-values et moins-values économiques et écologiques. L’équipe étudie l’efficacité des différents instruments de compensation des charges, les compare et les expérimente dans trois zones d’étude.

Lay summary

Les mesures d’aménagement du territoire et de protection des sols créent généralement des plus-values et moins-values économiques et écologiques, par exemple en cas de classement et de déclassement de zones ou de restrictions d’utilisation des sols pollués. Le projet analyse dans quelle mesure et à quelles conditions les mécanismes de compensation permettent la mise en place d’une gestion plus durable du sol, tant sur le plan quantitatif (mitage et densification) que qualitatif (préservation des fonctions du sol).

Le projet analyse les mécanismes de formation des plus-values et moins-values du sol, ainsi que leur rapport réciproque: une mesure d’aménagement crée-t-elle plus de plus-values ou de moins-values qu’une autre ? Les régions étudiées sont les agglomérations, les centres touristiques et les régions à caractère rural (périurbaines) de Suisse, c’est-à-dire les régions dans lesquelles la pression en faveur d’une gestion durable du sol est la plus forte. Par ailleurs, le projet doit dresser une liste aussi complète que possible des instruments économiques et fiscaux qui permettent une compensation des charges entre les plus-values et les moins-values économiques et écologiques. L’efficacité de ces instruments est expérimentée et comparée dans trois zones d’étude – Lausanne (agglomération), Gstaad-Pays-d’Enhaut (région touristique) et Glaris (zone périurbaine) – à travers différents scénarios.

Des recommandations concernant l’utilisation des instruments dans le domaine de l’aménagement du territoire et de la protection des sols, mais aussi de l’organisation du marché foncier, sont formulées à partir des études de cas.